DE COURCEY
Présentation de la marque DE COURCEY
Déposée le 16 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) E.C. TELEVISION PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE COURCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DE COURCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE COURCEY est expirée depuis le 16 mai 2001.
E.C. TELEVISION PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42